« Dis-donc,
tu as vu sur le site de la ville, la nouvelle composition du Conseil Municipal ? »
Il était
tout surpris mon pote, en me disant cela, son verre de pastis en suspension,
craignant que ma réponse ne le fasse choir.
« Non,
je n’ai rien vu. D’ailleurs je ne le consulte que rarement , surtout depuis que
tout ce qui concerne l’informatique de la ville en général et son site en particulier
ont été mis sous une Régence que je conteste. »
Effectivement,
ce site fait désormais à l’économie pour ce qui concerne les photos d’élus.
L’effigie
du maire, toujours en première ligne, n’est désormais plus accompagnée que de
celles de J.C. Cheminade, promu 1er adjoint, F. de la Bouillerie, 2ème
adjoint et R. Richard qui devient le 3ème.
« Vois-tu,
il n’y a ici rien d’anormal. Lors de la vacance d’un poste d’adjoint, il est
remplacé par le suivant dans l’ordre du tableau. C’est écrit noir sur blanc
dans le CGCT. Là où Loudun se distingue,
c’est que l’on fait des tirs groupés, en contraignant les adjoints à se
saborder eux-mêmes, ce qui mériterait sans doute une petite place dans un
Guinness des records. »
« Mais
alors, on est parti avec 8 adjoints et on fini avec 3. C’est légal ? »
« Je
pense que oui car un conseil municipal n’est pas tenu de pourvoir tous les
postes crées. De même, le remplacement d’un adjoint défaillant, quelle qu’en
soit la raison n’a rien d’automatique. Le maire a donc surfé sur cette
disposition pour rester en très petit comité. Mais, comme d’habitude, il ne
prend dans les dispositions légales et réglementaires que ce qui l’intéresse et
lui sert.
Si on
regarde plus loin dans ce CGCT et la jurisprudence qui en découle on apprend qu’une
fois l’élection passée, le poste d’adjoint ne peut pas être supprimé.
Toutefois, le Conseil Municipal peut décider de ne pas procéder au
remplacement, ce qui revient à supprimer ce poste d’une façon détournée. "
« Mais,
quand Elisabeth Marchand a fait voter sa propre destitution et celle d’André
Kling, vous n’êtes pas allés plus loin ? »
« C’est
exact, mais que veux-tu. Un maire qui ne s’inquiète pas de ses erreurs de
calculs, qui s’assoit sur les procédures d’enregistrement, ne va pas s’embêter
à demande aux élus de confirmer ses décisions. »
« Là,
tu exagères beaucoup ! »
« Crois-tu ?
Rappelles-toi les pitoyables algarades à propos du marché. Benas avait demandé
un vote à l’unanimité pour décider de son implantation et juste après, il a
fait le contraire. C’était à peu près la même chose car ‘tout comme sa création ou sa suppression, le déplacement d’un marché ne
relève pas d’un pouvoir de police du maire, mais d’un vote du conseil municipal’.
On se souvient de ce qui s’est passé. »
Ainsi la vie
continue-t-elle d’aller (mal) à Loudun où la médiocrité semble nous recouvrir d’une
chape de plomb.
Il est grand temps d’agir.
« AGIR
POUR LOUDUN ».
Tiens, ce serait un bon titre pour une prochaine liste.
Pour les
curieux : sur le remplacement des adjoints, voir les articles 2121, 2122(surtout
l’alinéa 18) et pour la marché, l’article 2214-18.
Pour les
très curieux :T.A. Amiens 20/12/1990 Préfet de la Somme c/Commune d’Amiens
et CE 19/01/1938 Cuzange et Ribier
L 2122-10; il est dit que le conseil municipal décidera qu'un adjoint occupera le rang précédent en cas de vacance ... que je sache le conseil municipal de Loudun ne s'est pas exprimé pour placer respectivement M Cheminade 1er adjoint, Mme de la Bouillerie, 2ème adjointe, m Richard 3 ème adjoint!!!!!!!
RépondreSupprimerUne fois de plus, je me demande pourquoi le conseil municipal, qui se réunit de loin en loin, ne s'oppose pas à ces décisions unilatérales.
Quelle définition de la démocratie donnons-nous?
Il est impossible de penser que ces personnages irrespectueux de nos textes de lois sévissent des années encore.
L'ascension de messieurs Cheminade et Richard ainsi que madame de la Bouillerie est automatique et légale.
RépondreSupprimerL'alinéa auquel vous faites référence s'applique dans le cas d'une élection partielle. Le conseil municipal peut, en effet, décider d'élire un nouvel adjoint qui occupera le poste du précédent. Mais,pour qu'il le puisse, il faudrait encore que le maire inscrive cette question dans un ordre du jour, ce qui n'a pas été le cas à Loudun.
Pour ne pas être contestable, le maire aurait du demander au conseil s'il souhaitait ou non remplacer les adjoints démis ou démissionnaires. Cela n'a pas été fait lors de la démission de Samuel Brochard, pas plus pour la démission de mesdames Lavaud et Chauveau et encore moins pour la répudiation de madame Marchand et monsieur Kling.
Quand à s'opposer à ce type de décisions, je vous assure que je fais vraiment tout ce que je peux mais c'est visiblement insuffisant.