mardi 22 octobre 2013

Vite, un boulier.......et de l'aspirine!

Ma grand'mère disait: "les sous, ça rend les gens bredins".
C'est bien connu, trop en manquer peut conduire à la folie du désespoir, à des comportements irrationnels, à des gestes inconsidérés. 
En avoir trop n'est pas de tout repos non plus et la prise de tête peut venir du fait qu'on ne sait plus réellement ce que l'on a, ce que l'on pourrait vraiment en faire, le plus extraordinaire étant ici que cela peut survenir avec des fortunes qu'on n'a pas vraiment, des richesses quasi virtuelles.

Je m'explique.
Center Parcs (encore lui) nous en donne l'exemple avec l'involontaire complicité du Président Bertaud. Non que j'en ai spécialement après lui en ce moment mais il est de toutes nos actualités des derniers jours.

Qu'il s'agisse des millions à trouver pour boucler le projet ou de ceux que l'on attend en retour, en termes de retombées, la valse de tous ces euros donne le vertige, génère des migraines et, si l'on insiste un peu, on se trouve plongé dans un brouillard de zéros au point de ne plus savoir les compter, savoir où mettre la virgule ni faire la part des sorties cash et des rentrées conditionnelles.

C'est là où je peine à suivre M. Bertaud dans ses explications sur les "retombées Center Parcs" telles qu'il nous les explique dans la NR du 16 octobre 2013.
J'avais retenu, lors d'une réunion du Conseil Communautaire, que la future taxe de séjour rapporterait 800 000 euros à la CCPL. On ne parle plus là que de 4 à 500 000, le département prélevant sa dîme (ou plus exactement son quart).
Ce même département toucherait également 1.5 million au titre de la "publicité foncière" taxe départementale  qui frappe tout transfert à titre gratuit de droits réels immobiliers d'un titulaire à un autre, qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales".

Jusque là, je m'accrochais mais après cela se complique quand le Président du Conseil Général précise les aubaines fiscales que peuvent attendre les deux communes impactées que sont Morton et les Trois Moutiers. Pour les deux premières années l'une percevrait 1 350 708 et l'autre 840 190 par le biais de la TLE dont le montant se calcule, comme chacun sait, avec cette formule toute simple:
                          TLE = (VF/m² x SHON en m²) x taux.

Vous me suivez?

Sauf que la TLE ou taxe locale d'équipement n'est pas en cause ici. Cette taxe ne s'imposant pas de plein droit dans les communes de moins de  10 000 habitants, il faudrait interroger les maires pour savoir s'ils ont pris ou non une délibération en ce sens. M. Bertaud s'est mélangés les impôts (à moins que ce soit l'un des journalistes de la NR qui se soit emmêlé les crayons). Il voulait parler de taxe d'aménagement, taxe unique payable en deux fois au 12ème et au 24ème mois suivant la délivrance du permis de construire cet qui permettra maintenant au particulier faisant construire à Morton de payer 2.5 fois plus cher qu'aux Trois Moutiers.

Je suis étonné que l'énumération se limite à cela. J'ai en mémoire (et en archive) un tableau récapitulatif de 2011 proposé par Pierre et Vacances indiquant, pour chaque site en exploitation, les retombées fiscales. On précisait que pour le site de la Vienne ce serait tout à fait comparable.

Je fais une règle de trois et je reviens.



3 commentaires:

  1. La TLE a été mise en place in extremis par la Commune des 3 MOUTIERS pour bénéficier de l'aubaine Center Parcs. A l'époque il n'était pas question d'en rétrocéder la plus grande partie au Département. Depuis cette taxe a changé de nom pour devenir taxe d'aménagement.
    Il est apparu normal au Conseil municipal des 3 MOUTIERS d'effectuer ce reversement considérant que cette TLE avait pour objet le financement ou le remboursement des travaux de réseaux (adduction d'eau, station et réseau d'assainissement).
    MORTON n'a pas suivi le même chemin et a décidé de garder pour le moment l'intégralité de sa TLE. Pourtant environ la moitié des cottages est bien implantée sur son territoire et il faudra bien raccorder ces cottages aux réseaux...
    La taxe de séjour était en principe versée à la Communauté de communes qui a la compétence en matière de tourisme. Je lis qu'une partie sera versée au Département. C'est nouveau et cela demande explication.
    Enfin les 2 Communes comme de Département toucheront annuellement les impôts locaux assis sur le patrimoine foncier et l'activité commerciale du Center Parcs.
    Bernardo.

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  2. très technique cette article, intéressant, merci pour tout ce que vous faites pour mettre la lumière

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